Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Identification de l'auto-entrepreneur

Le site [Nom du site] est exploité par [Nom et prénom], auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro SIRET : [Numéro].

Adresse : [Adresse complète]
E-mail : [Email]
Téléphone : [Numéro]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits de mode, accessoires et ateliers en ligne effectuées via le site [Nom du site]. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.

3. Produits et services

Produits

Les articles (vêtements, accessoires, etc.) sont décrits avec précision sur le site. Les photographies sont non contractuelles.

Ateliers en ligne

Les ateliers sont accessibles après paiement via un lien envoyé par e-mail ou sur une plateforme dédiée.

4. Commandes

Le client ajoute les articles ou ateliers à son panier et valide sa commande après avoir pris connaissance des CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé après validation du paiement.
L'auto-entrepreneur se réserve le droit d'annuler une commande en cas de litige ou de stock insuffisant.

5. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros €, hors TVA (article 293 B du CGI).
Moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, virement bancaire.
La commande est validée à réception du paiement.

6. Livraison

Produits physiques

Expédition sous [X] jours ouvrés après paiement.
Livraison par [Transporteurs utilisés].
Frais de livraison calculés à la commande.

Ateliers en ligne

Accès envoyé immédiatement après paiement.

7. Droit de rétractation

Produits physiques

Délai de 14 jours à compter de la réception.
Retour à la charge du client, à l'adresse suivante : [Adresse].
Remboursement sous 14 jours après réception du retour.

Ateliers en ligne

Aucun droit de rétractation après accès au contenu (article L. 221-28 du Code de la consommation).
Avant validation, le client accepte expressément de renoncer à son droit de rétractation.

8. Responsabilité

L'auto-entrepreneur ne peut être tenu responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits.
Pour les ateliers en ligne, il appartient au client de vérifier la compatibilité technique de son équipement.

9. Protection des données personnelles

Les données collectées sont destinées à la gestion des commandes.
Conformément au RGPD, le client peut demander la modification ou suppression de ses données en contactant [Email].

10. Litiges et droit applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact : Pour toute question, veuillez nous contacter à [Email] ou [Téléphone].